Mentions légales
1.Éditeur du site
Nom de l'entreprise : SAS NTH
Adresse e-mail : contact@traiteurs-rouen.com
Directeur de la publication : HEBERT Thomas
Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro : 910382035
2.Hébergement du site
Nom de l'hébergeur : WIX
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
3.Protection des données personnelles
Le site respecte la vie privée de ses utilisateurs et s'engage à protéger les données personnelles de ces derniers conformément aux réglementations en vigueur. Les données personnelles collectées sur le site sont traitées de manière confidentielle et sécurisée. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition à l'utilisation de leurs données personnelles en contactant l'entreprise par e-mail à l'adresse contact@traiteurs-rouen.com
4.Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété de l'entreprise ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ce contenu sans l'autorisation préalable de l'entreprise est strictement interdite.
5.Responsabilité
L'entreprise décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du site ou de perte de données. Elle ne peut être tenue responsable des contenus publiés par les utilisateurs du site. Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise.
6.Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
%20(6000%C2%A0%C3%97%C2%A03000%C2%A0px)%20(8000%C2%A0%C3%97%C2%A03000%C2%A0px)%20(7000%C2%A0%C3%97%C2%A03000%C2%A0p.png)